Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 JOURS EN CALENCONS
DEFITEX S.A.

Numéro de dépôt :
92429350
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque 7 JOURS EN CALENCONS

Déposée le 28 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) DEFITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7 JOURS EN CALENCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFITEX domicilié(e) 1 rue de la Passerelle, 69170 TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 081 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque 7 JOURS EN CALENCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 JOURS EN CALENCONS est expirée depuis le 28 juillet 2002.

DEFITEX a également déposé les autres marques suivantes : SEMAINE , LA SEMAINE EN SLIPS , 7 JOURS EN SLIPS , PYJACADO , LA SEMAINE EN CALECONS


DEFITEX S.A. - 1 rue de la Passerelle, 69170 TARARE - France - SIREN 350081097


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Des caleçons